Le top départ d’un nouveau marathon législatif pour le grenelle de l’environnement a eu lieu aujourd’hui au Sénat. Après être passé par la case Assemblée nationale, voilà qu’il se retrouve au Palais du Luxembourg, où l’on comptabilise pas moins de 730 amendements.
En tête de liste on retrouve les articles relatifs à des procédures visant :
• les travaux effectués en zone protégée,
• les concessions hydroélectriques,
• la réglementation de la publicité.
Mais le plus controversé de tous semble être l’amendement n°157 du sénateur UMP Dominique Braye, qui porte sur les normes thermiques s’appliquant aux bâtiments neufs. En effet, à travers cette démarche, ce dernier cherche à exonérer la filière électrique des consommations relatives à l’éclairage et à l’eau chaude. Rappelons que la norme thermique prévue lors du Grenelle de l'environnement visait une consommation de moins de 50 kWh d'énergie primaire/m²/an à partir de 2012 pour les constructions neuves.
Comme prévu il semble que, dès sa première lecture au Sénat, le grenelle essuie le feu des lobbyistes. Alors pourquoi ne pas rentrer dans la danse et tenter de décrypter les rapports de forces qui se jouent actuellement au palais du Luxembourg !!
Affaire à suivre…
Citronnier
Source: www.actu-environnement.com
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